Déposée le 28 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXIM domicilié(e) Rue du Château - 78930 - GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 780 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CLOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXIM, Société par Actions Simplifiée - Rue du Château - 78930 - GUERVILLE - France - SIREN 317780518
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2184938 - Publication au BOPI 2000-10-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451414 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24
Inscription le 17 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709996 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17
Inscription le 19 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717027 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19
Produits chimiques pour l'industrie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Constructions et réparations
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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